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Acceptation et utilisation

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Clause 01

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Clause 02

Champ des services

Les services fournis par Chèvre Digitale incluent des formations sur la sécurité informatique et la littératie numérique. Les détails spécifiques des services sont disponibles sur demande.

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03

Paiements et conditions commerciales

Use and scope

Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités précisées lors de l'inscription. Les frais peuvent varier selon le type de service choisi.

Reference WIPO
04

Conditions commerciales générales

Payments and cancellation

Les conditions commerciales peuvent être modifiées à tout moment. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement ces conditions.

Reference HCCH
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05

Propriété intellectuelle

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06

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